TVA Européennes depuis le 1er janvier 2015

[titi88]

Bonjour,
ayant eu la réponse officielle (du moins sûre) concernant la TVA européenne pour le statut auto entrepreneur, il me faut donc maintenant mettre en oeuvre sur la boutique cette obligation puisque je vend des produits physiques et des produits dématérialisés.
Sur une de mes autres boutiques tournant sous Prestashop (que je dois depuis plusieurs mois basculer sous Opencart, mais là c'est un autre problème...) une manip rapide est possible via un module.

Or pour Opencart, je ne trouve rien, pas d'infos, pas de tutos, pas d'extension, pas de discussions là-dessus... Comment avez-vous fait ?
Merci de vos retours.

[villagedefrance]

Salut titi88,

Peux tu me mettre à jour sur cette TVA Européenne, car étant résident en Angleterre, je n'ai rien entendu sur ce sujet. Cette nouvelle taxe s'ajoute-t-elle à la TVA Française ou la remplace-t-elle entièrement ?

N'y a t-il pas moyen de créer un nouveau groupe de taxes dans l'Administration ?

Peut être que le module PrestaShop aurait la réponse, il faudrait examiner le code.

[titi88]

Hello,
voici des liens d'information:
https://forum.pragmaticentrepreneurs.co ... taire/2505

http://www.service-public.fr/profession ... 07024.html

et surtout le guichet unique:
http://www2.impots.gouv.fr/e_service_pr ... /moss.html

Pour Prestashop, le module concerné est ici:
https://www.prestashop.com/forums/topic ... ?p=1915391
ou alors une manip à la main expliquée ici:
http://www.mediacom87.fr/nouvelle/post/ ... europeenne

[villagedefrance]

Cool, merci pour toutes ces infos.

Je vais essayer de concevoir une extension qui tiendra compte de l'ensemble des taux Européens. Je pense être en mesure de la finir d'ici la fin de la semaine car Opencart a déjà tous les éléments requis pour la réalisation.

Si je suis vraiment en forme, j'essaierai aussi de faire une page de rapport pour visualiser les variations et faciliter les déclarations mensuelles.

... à suivre.

[titi88]

Ok, si cela te parait simple... (et rapide ouch !) car moi je me suis cassé la tête pendant plusieurs jours pour saisir comment mettre ça en oeuvre et j'avoue ne pas encore bien maitriser Opencart pour cela (je découvre quotidiennement des choses encore !).
Si d'une manière ou d'une autre avec mes faibles compétences je peux t'aider, n'hésites pas (je sais je risque plus d'être un boulet qu'autre chose probablement mdr...)

[villagedefrance]

Salut titi88,

Ok, voici une petite mise à jour sur mes progrès ...
J'ai créé un module, toujours en version Beta, qui marche bien mais qui n'est pas encore connecté a la phase de commande ... j'explique pourquoi ci-dessous ... donc pour l'instant il n'est pas vraiment utile.

En attendant, je le met a disposition de tout le monde au cas ou l'un d'entre vous trouverais une solution.
Voici le lien: http://villagedefrance.net/temporary/EUVATManager156.zip

Explication:
La raison pour laquelle je n'ai pas réussi à lier le module au "checkout" est parce que je crois qu'il y a des erreurs dans le système de taxes dans Opencart ... je ne l'avais jamais vraiment testé, car cela n'avait jamais concerné mes activités, mais ce petit exercice de créer un module de taxes Européennes a révélé pas mal d'incohérences dans la façon dont les taxes sont calculées.
J'ai comparé les fichiers (et les tables de la BDD) relatifs aux taxes de toutes les versions les plus récentes et toutes utilisent un code similaire qui ne semble pas vraiment fonctionner.
Il semblerait aussi que la dernière version v2.0.1.1 soit encore pire ! En effet, la table "zone_to_geo_zones" a été retirée et le calcul des taxes, dans le fichier "system/library/tax.php", ne semble plus tenir compte de la base de calcul en fonction de l'adresse de livraison, de facturation ou de la boutique !

Donc j'en suis venu a la conclusion que la seule solution pour que mon module fonctionne correctement, va être de modifier légérement les fichiers par défaut, de manière a rediriger les calculs de taxes vers mes propres fichiers, et faire en sorte que les taxes soient calculées par Pays, avec un taux différent pour chaque Pays, au lieu d'être attaché a un groupe comme cela est le cas à l'heure actuelle, ou tous les Pays ont la même TVA. Comme vous pouvez l'imaginer, cela représente pas mal de boulot ...

Toute personne qui aurait un avis sur ce sujet, une solution, ou une remarque utile, est invitée a le/la partager ci-dessous. Je vais à la session de développement d'Opencart du 12 Février à Londres (ceux d'entre vous qui reçoivent la "Newsletter" d'Opencart seront au courant de cette réunion) et je compte bien approfondir la question des taxes et autres détails autour des réglementations Européennes (politique de confidentialité, etc ...) avec les développeurs d'OC. Donc n'hésitez pas !

... à suivre

[villagedefrance]

Salut titi88,

Ok, je crois avoir réussi
Voici le lien: http://villagedefrance.net/temporary/EUVATManager156r1.1.zip

Cette version contient un fichier "system > library > tax.php" modifié. Donc faite une sauvegarde de votre original avant d'installer mon extension.

Il y a quelques notes d'explication et de configuration en bas des pages formulaire de chaque Pays. Lisez bien les instructions avant de faire vos tests.

Voilà. N'hésitez pas à me contacter en cas de problèmes.

Pour info, je vais voir si OSWorx serait intéressé par ce module, si il peut l'améliorer et en faire une traduction en Allemand.

[titi88]

Coucou,
désolé du retard, petit souci de santé ayant nécessité une hospitalisation de dimanche à aujourd'hui...
Je te félicite pour le travail.
Je regarderai cela demain pour tests.
Bravo une nouvelle fois !

[titi88]

Hello villagedefrance,
juste un passage pour t'informer que je n'ai pu faire les choses comme convenu, des complications médicales m'obligent à être en retrait pour l'instant et ce pour une durée que je ne sais encore, donc ne soit pas étonné si je n'ai pas donné suite...
Si d'autres ont à mettre en oeuvre cela, qu'ils n'hésitent pas à faire un retour en attendant que je m'y attelle lorsque les jours seront meilleurs point de vue santé.

[villagedefrance]

Pas de soucis, la santé passe en premier.

[mro]

Bonjour,

je cherche une solution pour gérer les taux de TVA de l'UE, le taux doit s'appliquer au "pays de livraison", avec la version 1.5 cela fonctionne bien pas pas avec la version 2 que je met en place actuellement

Au plaisir de vous lire